Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE DU SANS-SOUCI
LA POSTE (Exploitant autonome de droit public)

Numéro de dépôt :
1720739
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2001

Présentation de la marque RUE DU SANS-SOUCI

Déposée le 1 août 1991 par LA POSTE (Exploitant autonome de droit public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUE DU SANS-SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA POSTE (Exploitant autonome de droit public), domicilié(e) 1, Boulevard de Vaugirard, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque RUE DU SANS-SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DU SANS-SOUCI est expirée depuis le 1 août 2001.

LA POSTE (Exploitant autonome de droit public a également déposé les autres marques suivantes : PLACE DES VALEURS , ROND-POINT DES PROJETS , ALLEE DU BIEN ETRE , ALLEE DES PROPRIETAIRES , ACTYS , RUE DU JOUR


LA POSTE (Exploitant autonome de droit public) - 1, Boulevard de Vaugirard, 75014 PARIS - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Produits de l'imprimerie.Services d'assurances et de prévoyance. Services financiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.